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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
POUR LE DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE

- 1825 - Tome 11

1825 - Recueil n° 1 - p. 5
Arrêté pour fixant, par arrondissemens et cantons, le contingent des hommes appelés sur la classe de 1824
[...]
Nous Préfet, etc...
Arrêtons :
Art. 1er. Les 749 hommes formant le contingent assigné au département de la Meurthe, dans l'appel de la classe de 1824, sont répartis, ainsi qu'il suit, entre les arrondissemens et les cantons, proportionnellement à leur population, Savoir :
[...]

[...]
Nancy, le 1er janvier 1825

Le Préfet du département de la Meurthe, Le Marquis de Foresta

1825 - Recueil n° 3 - p. 21
ARRÊTÉ pour une nouvelle répartition du contingent de la classe de 1824

LE PRÉFET DE LA MEURTHE,
Vu l'arrêté du 1er janvier 1825
Considérant qu'il s'est glissé quelques erreurs dans la répartition proportionnelle du contingent assigné sue la classe de 1824, aux arrondissemens et cantons du département de la Meurthe, et que l'équité en exige le redressement,
Arrête que ledit contingent est définitivement fixé, ainsi qu'il suit

Nancy, le 7 janvier 1825

Le Préfet du département de la Meurthe, Le Marquis de Foresta

1825 - Recueil n° 1 - p. 117
ARRÊTÉ portant nomination de MM. les Vaccinateurs pour l'année 1825
[...]
Sont nommés vaccinateurs spéciaux pour l'année 1825, SAVOIR :